Camping-car en Suisse : vignette ou redevance poids lourds ?

Oui. Les camping-cars d'un poids total autorisé jusqu'à 3,5 t sont soumis à la vignette comme une voiture de tourisme.

Il vous faut la vignette dès que vous empruntez une autoroute ou une semi-autoroute. Elle est valable du 1er décembre de l'année précédente au 31 janvier de l'année suivante ; détails dans le guide Validité de la vignette. L'e-vignette est enregistrée sur la plaque d'immatriculation, la vignette autocollante se colle à l'intérieur du pare-brise.

Avec l'outil « Vignette ou redevance poids lourds ? » ci-dessus, vous vérifiez si la vignette ou la RPLF s'applique à votre véhicule.

Ils n'ont pas besoin de vignette. À la place, la redevance forfaitaire sur le trafic des poids lourds (RPLF) est due, et ce sur l'ensemble du réseau routier public.

La RPLF n'est pas une taxe autoroutière. Selon la notice form. 15.94 de l'Office fédéral de la douane et de la sécurité des frontières (OFDF), elle est due pour chaque jour de séjour en Suisse, même si le camping-car reste stationné au camping.

Pour les camping-cars immatriculés à l'étranger, la RPLF se paie via l'application Via de l'OFDF. Vous pouvez choisir de 1 à 30 jours consécutifs, de 1 à 11 mois consécutifs ou une année civile. Les tarifs dépendent du poids total et de la période de taxation et figurent sur le portail Via ; le montant minimum par paiement est de CHF 25.

Pour les jours isolés, c'est le jour calendaire qui compte : la RPLF est valable du paiement jusqu'à 23 h 59 le même jour, et en cas de paiement après 19 h 00, jusqu'à 23 h 59 le lendemain. Pour les camping-cars suisses, l'office de la circulation routière perçoit la RPLF sous forme de redevance annuelle.

Si vous circulez avec un véhicule soumis à la RPLF sans justificatif de paiement valable, vous payez la redevance due après coup et une amende de CHF 100 (notice form. 15.94).

Selon l'OFDF, c'est le poids total inscrit dans le permis de circulation qui est déterminant. Pour la RPLF, l'application Via enregistre en règle générale, selon l'OFDF, le poids figurant à la rubrique F.2 du certificat d'immatriculation.

Le certificat d'immatriculation au format européen indique deux masses : la rubrique F.1 contient la masse en charge maximale techniquement admissible, la rubrique F.2 la masse en charge maximale admissible dans l'État d'immatriculation.

En droit suisse, c'est le poids total déterminant pour l'immatriculation qui compte (art. 7, al. 4, OETV), et non le poids garanti techniquement admissible (art. 7, al. 3, OETV, qui correspond à la rubrique F.1). L'OFDF enregistre en règle générale la rubrique F.2 dans Via. Si F.1 et F.2 se situent de part et d'autre de la limite de 3,5 t, clarifiez votre cas auprès de l'OFDF avant le voyage.

Oui. Les vignettes achetées par erreur pour un véhicule non soumis à la vignette, par exemple pour un camping-car de plus de 3,5 t, sont remboursées sans frais par l'OFDF. Cela vaut aussi pour les vignettes autocollantes déjà collées.

La base en est la directive R 15-01 de l'OFDF, ch. 7.5. Sinon, l'OFDF ne rembourse la vignette qu'en cas de double achat prouvé et, pour les véhicules étrangers, après un bris de pare-brise (ch. 7.4). Pour le remboursement, adressez-vous à l'OFDF.

Si vous avez fait enregistrer l'e-vignette chez nous, contactez le support.

Derrière un camping-car jusqu'à 3,5 t, une remorque jusqu'à 3,5 t a besoin de sa propre vignette. Les remorques de plus de 3,5 t sont soumises à la RPLF au lieu de la vignette.

Un camping-car jusqu'à 3,5 t avec une remorque jusqu'à 3,5 t a donc besoin de deux vignettes. Si aucun des deux véhicules n'a de vignette, l'amende de CHF 200 est perçue deux fois. Tout le reste se trouve dans le guide Remorque et caravane.

Si vous tractez une remorque jusqu'à 3,5 t avec un camping-car de plus de 3,5 t, le camping-car paie la RPLF et la remorque a besoin de sa propre vignette. Seules les remorques de plus de 3,5 t sont soumises à la redevance sur le trafic des poids lourds (art. 1 ORPL).