Ma remorque ou ma caravane a-t-elle besoin de sa propre vignette ?

Parce que la redevance est due pour les véhicules à moteur et pour les remorques, donc pour chaque véhicule de l'attelage (art. 3 LVA). C'est le poids total de la remorque elle-même qui compte, pas celui de tout l'attelage.

Sont soumis à la vignette les véhicules à moteur et les remorques d'un poids total jusqu'à 3,5 t chacun. La limite s'applique donc à chaque véhicule séparément. Le poids déterminant est le poids total inscrit dans le permis de circulation (certificat d'immatriculation) ; à défaut d'une telle inscription, c'est le poids effectif avec le chargement qui compte. C'est ce que prévoit la directive R 15-01 de l'Office fédéral de la douane et de la sécurité des frontières (OFDF), au ch. 3.3.1.

Cela vaut pour les caravanes comme pour les autres remorques jusqu'à 3,5 t, par exemple les remorques à bagages ou porte-bateaux, sauf exception. Avec le calculateur ci-dessus, vous voyez combien de vignettes il faut pour votre attelage.

Les remorques de motocycles, les nacelles latérales de motocycles (side-cars) et les remorques fixes n'ont pas besoin de vignette (art. 4, al. 1, let. i, LVA). Les remorques de plus de 3,5 t n'en ont en général pas besoin non plus, car elles sont soumises à la redevance sur le trafic des poids lourds. Exception : les remorques de travail de plus de 3,5 t qui ne sont pas soumises à cette redevance sont soumises à la vignette.

La moto elle-même a en revanche besoin d'une vignette.

Elles n'ont pas besoin de vignette, mais sont soumises à la redevance sur le trafic des poids lourds. Si un véhicule à moteur léger tracte une telle remorque, la redevance forfaitaire sur le trafic des poids lourds (RPLF) est perçue sur la charge remorquée.

Contrairement à la vignette, la RPLF s'applique sur l'ensemble du réseau routier, pas seulement sur les autoroutes. Pour les véhicules immatriculés à l'étranger, elle se paie via l'application Via de l'OFDF, pour 1 à 30 jours, 1 à 11 mois ou une année civile. Les tarifs figurent sur le portail Via ; le montant minimum par paiement est de CHF 25 (notice de l'OFDF, form. 15.94).

Le fait que le véhicule tracteur ait lui-même besoin d'une vignette dans ce cas dépend du permis de circulation : les voitures automobiles légères qui, en vertu d'une mention sur le permis de circulation, sont autorisées à tracter une remorque soumise à la redevance sur le trafic des poids lourds sont exonérées de la vignette (art. 4, al. 1, let. k, LVA). Le mieux est de clarifier votre cas auprès de l'OFDF avant le voyage. Les camping-cars lourds sont traités dans le guide Camping-car.

L'e-vignette est enregistrée sur la plaque d'immatriculation de la remorque, séparément de celle du véhicule tracteur. La vignette autocollante se colle sur la remorque elle-même.

Il existe des e-vignettes pour les véhicules à moteur, les remorques et les motos ; lors de l'enregistrement, on indique la catégorie de véhicule, le pays d'immatriculation et la plaque. Un attelage nécessite donc deux enregistrements avec deux plaques.

La vignette autocollante se colle sur une partie accessible et difficilement remplaçable de la remorque. Une vignette de remorque collée sur le véhicule tracteur est passible d'une amende. Si la remorque n'offre aucun endroit approprié, l'OFDF tolère que la vignette soit collée sur une copie du permis de circulation emportée dans le véhicule (R 15-01, ch. 6 et 11.1).

La FAQ de l'OFDF et la directive R 15-01 ne donnent aucune indication à ce sujet. Pour les remorques sans plaque propre ou avec une plaque de répétition, la vignette autocollante sur la remorque est la solution sûre ; sinon, clarifiez l'enregistrement au préalable auprès de l'OFDF.

L'e-vignette est liée à une plaque. Si la remorque porte seulement le numéro du véhicule tracteur sur une plaque de répétition, les indications de l'OFDF ne permettent pas de déterminer si et comment elle peut obtenir sa propre e-vignette.

Pour tout renseignement : centrale de renseignement de l'OFDF, du lundi au vendredi au +41 58 467 15 15, ou formulaire de contact sur bazg.admin.ch.

Chaque véhicule de l'attelage soumis à la vignette a besoin de sa propre vignette. Si elle manque sur le véhicule tracteur et sur la remorque, l'amende de CHF 200 est perçue deux fois.

L'amende est fixe (art. 14, al. 1, LVA), et les vignettes manquantes doivent en plus être achetées immédiatement. Pour un attelage sans aucune vignette, l'amende s'élève ainsi à CHF 400. Plus d'informations sur les contrôles dans le guide Rouler sans vignette.