Plaque mal saisie ou changée : qu'en est-il de l'e-vignette ?

Tout dépend de ce qui a changé : seulement l'orthographe, la plaque, le véhicule, ou la plaque et le véhicule.

Dans le ticket de l'e-vignette, via l'icône du crayon puis « Modifier la plaque de contrôle », et une seule fois.

Pour les plaques étrangères, la correction n'est possible que dans les 24 heures suivant l'achat. Pour les plaques suisses, l'Office fédéral de la douane et de la sécurité des frontières (OFDF) ne mentionne pas de tel délai.

Des tirets ou des espaces erronés ne sont pas pertinents et ne nécessitent aucune correction. Que vous saisissiez « M-AB 1234 » ou « MAB1234 » ne joue donc aucun rôle.

Comme la correction n'est possible qu'une fois, vérifiez la nouvelle plaque caractère par caractère avant de valider. On confond facilement, par exemple, O et 0 ou I et 1.

Si le véhicule et le détenteur restent les mêmes, par exemple après un déménagement ou la perte de la plaque, vous pouvez faire transférer l'e-vignette sur la nouvelle plaque de contrôle.

La base légale est l'art. 5 OVA : le transfert est possible une fois que l'autorité d'immatriculation a remplacé la plaque de contrôle d'origine. Dans le cadre d'une création ou d'une reprise d'entreprise, aucun changement de plaque de contrôle n'est possible.

1. 1Déposer la demande dans le ticket de l'e-vignette ou via le formulaire Transférer la vignette électronique sur la nouvelle plaque de contrôle avec la « Quittance - Via ». Sans ticket ni quittance, aucun transfert n'est possible. Si vous avez commandé chez nous, le ticket se trouve chez nous : contactez pour cela notre support.
2. 2Joindre impérativement des justificatifs, par exemple l'ancien et le nouveau permis de circulation.
3. 3Attendre la confirmation de l'OFDF. Le traitement peut prendre plusieurs jours ouvrables ; ce n'est qu'ensuite que l'e-vignette est valable pour la nouvelle plaque de contrôle.

Oui, si la plaque reste la même. Si le véhicule et la plaque changent, l'e-vignette ne peut pas être transférée.

Comme l'e-vignette est liée à la plaque, elle reste automatiquement valable pour le nouveau véhicule en cas de changement de véhicule sans nouvelle plaque. Vous n'avez rien à faire.

Si le nouveau véhicule reçoit une autre plaque, il vous faut une nouvelle vignette pour cette plaque. L'ancienne n'est pas remboursée. La vignette autocollante, en revanche, est liée au véhicule, pas à la plaque.

Pour les plaques interchangeables suisses, une e-vignette par plaque suffit pour tous les véhicules régulièrement immatriculés avec celle-ci (art. 7a, al. 2, LVA).

Avec des vignettes autocollantes, chacun des véhicules aurait besoin de sa propre vignette.

Les plaques interchangeables allemandes (Wechselkennzeichen) donnent deux numéros d'immatriculation complets différents. Il n'est pas confirmé qu'une seule e-vignette suffise. Renseignez-vous auprès de l'OFDF avant l'achat, par exemple via le formulaire de contact de l'OFDF.

Contactez sans attendre notre support, par chat ou à [email protected]. Le délai de 24 heures de l'OFDF pour les plaques étrangères s'applique aussi aux commandes passées chez nous.

Nous enregistrons votre plaque dans le système de vignette électronique. Les règles de correction de l'OFDF s'appliquent donc aussi : une seule fois, et pour les plaques étrangères uniquement dans les 24 heures. Le délai court à partir de notre enregistrement, pas à partir de votre commande.

Indiquez au support votre commande, la plaque saisie et la plaque correcte. En cas de nouvelle plaque de contrôle aussi, adressez-vous d'abord au support. Lors de votre prochaine commande, vérifiez la plaque dans le récapitulatif de commande avant de payer.